Annonces diverses

Liste des annonces
2026/04/29 : AVIS DE LA MRC DU HSL - Adoption du règlement 357-2026 (fonctionnement du Comité culturel du HSL) (détails)
2026/04/14 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2026-DM-01 (zone ID-5) (détails)
2026/03/31 : AVIS PUBLIC DE LA MRC - Adoption du règlement 356-2026 concernant les pouvoirs du directeur général sur les dépenses et contrats (détails)
2026/03/30 : AVIS PUBLIC - Entrée en vigueur du règlement intérimaire 355-2025 de la MRC du Haut-Saint-Laurent (détails)
2026/03/26 : AVIS PUBLICS - Demande de changement de nom de Paroisse à Municipalité de Très-Saint-Sacrement (détails)
2026/03/03 : AVIS D'ASSEMBLÉES PUBLIQUES DE CONSULTATION - Projet de vision stratégique du territoire de la MRC du Haut-Saint-Laurent (MAJ 2026-03-03) (détails)
2025/12/15 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 354-2025 relatif aux quotes-parts et tarifs de la MRC (détails)
2025/11/27 : AVIS PUBLIC - Adoption du budget 2026 et du programme triennal d'immobilisations 2026-2027-2028 (détails)
2025/11/12 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure (877 route 203 - Lot 6 064 891) (détails)
2025/11/12 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure (1657 3e rang - Lot 6 064 437) (détails)
2025/11/12 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure (2024 route 203 - Lot 6 064 520) (détails)
2025/08/28 : AVIS PUBLIC - Dépôt du rapport financier et du vérificateur externe pour 2024 à la séance du 2 septembre 2025 (détails)
2025/08/21 : AVIS PUBLIC - Décision sur la dérogation mineure 2025-DM-05 à la séance du 2 septembre 2025 (détails)
2025/07/02 : AVIS PUBLIC - Adoption du projet de règlement 353-2025 modifiant le schéma d'aménagement modifié 145-2000 (affectation industrie) (détails)
2025/06/19 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2025-DM-04 (lot 6 064 229) (détails)
2025/06/19 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2025-DM-03 (824 route 203, lot 6 064 888) (détails)
2025/06/19 : AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2025-DM-02 (1448 5e rang, lot 6 677 621) (détails)
2025/06/03 : AVIS PUBLIC - Adoption du règlement 05-PTSS-03-16 modifiant le zonage pour ajouter un usage dans la zone H-2 (détails)
2025/05/29 : AVIS DE LA MRC DU HAUT-SAINT-LAURENT - Adoption du règlement 352-2025 applicable par la Sûreté du Québec (détails)
2025/05/20 : AVIS PUBLIC - Règlement 01-PTSS-23-01 relatif à la démolition d'immeubles respectant ceux à caractère patrimonial (détails)
2025/05/20 : AVIS PUBLIC - 2e projet de règlement 05-PTSS-03-16 modifiant le zonage (détails)
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